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Total blanchi dans l'affaire Erika ? Réponse le 25 septembre




Total blanchi dans l'affaire Erika ? Réponse le 25 septembre
L'audience de cassation sur les condamnations de Total et trois autres prévenus dans l'affaire de la marée noire de l'Erika survenue en 1999 s'est ouverte jeudi peu après 8h30 devant la chambre criminelle de la Cour. La haute juridiction doit déterminer si elle suit ou non l'avis de l'avocat général, qui a recommandé une annulation de l'intégralité de la procédure. Elle doit se prononcer sur la régularité juridique de l'arrêt rendu en 2010 par la cour d'appel de Paris, et non sur le fond de l'affaire. Étant donné l'ampleur et la complexité du dossier, la décision a été mise en délibéré au 25 septembre.

Jeudi 24 Mai 2012 - 16:43



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